MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ DU SITE
Le propriétaire de ce présent site est l’association : Rebon et Drible Association Saint Herblain.Adresse : Complexe sportif Vigneau – 10 bd Salvador Allende – 44800 Saint Herbain.
SIRET : 922 923 552 00017
Responsable de la publication : M. Rémi Turpin, président de l’association Rebon et Drible Association Saint Herblain.

HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CRÉATION GRAPHIQUE ET INTÉGRATION DU SITE
GRAPHISM’&moi
www.graphismemoi.com
Mail : graphismemoi@gmail.com

CONDITIONS D’UTILISATION

L’exploitation du site www.redash.fr est faite dans le respect de la législation française. Son utilisation implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.redash.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Rebon et Drible Association Saint Herblain ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (contact@redash.fr) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Rebon et Drible Association Saint Herblain ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Reproduction : La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sont la propriété de Rebon et Drible Association Saint Herblain et sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle (conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Rebon et Drible Association Saint Herblain. Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits : Rebon et Drible Association Saint Herblain.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’association Rebon et Drible Association Saint Herblain . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.